B0 - Procédures du Sénat de Savoie : procédures recensées dans le fichier établi entre 1920 et 1950, dit fichier "Gabriel Pérouse".
Date
1559-1792
Description physique
Importance matérielle : 8171 articles
Liens vers documents numérisés :
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- Voir : Inventaire B0, fiches 0001-0999
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- Voir : Inventaire B0, fiches 1000-1999
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- Voir : Inventaire B0, fiches 2001-2999
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- Voir : Inventaire B0, fiches 3001-3999
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- Voir : Inventaire B0, fiches 4000-4999
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- Voir : Inventaire B0, fiches 5000-5999
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- Voir : Inventaire B0, fiches 6000-6999
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- Voir : Inventaire B0, fiches 7000-8171
Origine
Producteur : Sénat de Savoie
Modalités d'entrée
Service versant : Sénat de Savoie.
Versement
Présentation du contenu
En 1979, la série B se présente, d'après le Guide d'A. PERRET : - B : archives propres Parlement et Sénat, y compris des procédures du XIXe s. ; 1B : archives saisies ou recueillies (familles et juridictions) ; 2B : Chambre des comptes, 17 articles ; 3B : judicatures mages, épiscopales, de mandements et seigneuriales. En réalité les sous-séries n'ont pas été constituées et le répertoire suit une cotation provisoire en série B (de 1 à 6 983), avec plusieurs doublons de cotation. De plus en Bo (zéro) ont été cotées 8 173 liasses de procédures (fichier nominatif Pérouse) et en B Criminel 3 322 liasses (en fait civils et criminels, non inventoriées). Ces 11 507 liasses concernent un nombre indéterminé de procédures (plusieurs par liasse et inversement, plusieurs liasses pour certaines procédures. 200 mètres env. sont en vrac non conditionné. En 1997, les registres d'inscription des parties et procureurs au greffe ont été regroupés à part, par année. Le plan de classement projeté en 1998 est d'attribuer une sous-série par institution : 1B Parlement ; 2B Sénat ; 3B Chambre des comptes (sous réserve de les reclasser en C) ; 4B Judicatures et juridictions subalternes ; 5B Archives saisies ou recueillies. Ce choix limite autant que possible les manutentions par rapport au rangement existant.
Conditions d'accès
Archives publiques
Mode de classement
Fiches analytiques manuscrite et index dactylographié
Nom de personne
Sont regroupés en 2B les documents du Sénat auparavant cotés provisoirement en série B. Les procédures du Parlement, actuellement cotées en B (fichier Pérouse) B0 (B zéro) ou B Criminel, seront cotées à partir de 2B 10 000 chaque fois qu'elles seront inventoriées.
Autre Instrument de recherche
Niveaux de description inférieurs2
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B0 1 à B0 100 sans date Cote : --
Dossier de procédure. Recoté 2B 13226. -
Dossier de procédure. Recoté 2B 13227. -
Dossier de procédure. Recoté 2B 13228. -
Dossier de procédure. Recoté 2B 13229. -
Dossier de procédure. Recoté 2B 13230. -
Dossier de procédure. Recoté 2B 13231. -
Dossier de procédure. Recoté 2B 13232. -
Dossier de procédure. Recoté 2B 13233. -
Dossier de procédure. Recoté 2B 13234. -
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Dossier de procédure. Recoté 2B 13237. -
Dossier de procédure. Recoté 2B 13238. -
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Dossier de procédure. Recoté 2B 13244. -
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Dossier de procédure. Recoté 2B 13246. -
Dossier de procédure. Recoté 2B 13247. -
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